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A – Le contenu de vos annonces.
Vous êtes l’unique responsable de toute l’activité sur votre compte, ainsi que de la description et les informations sur vos objets de collections destinés à la vente ou à l’échange. En aucun cas kolection.fr ne revendique la propriété des contenus qui comprend l’intégralité de vos publications, mais vous nous donnez l’autorisation d’utiliser les informations de vos objets afin de nous aider à promouvoir développer et faire fonctionner notre marketplace.
B – Contenu non autorisé
Si le contenu ou certaines informations de vos annonces sont présumées enfreindre la propriété intellectuelle, d’une personne morale ou physique, nous nous réservons le droit de supprimer l’annonce, si nous recevons un signalement pour violation de notre règlement, et le non-respect des conditions générales de vente, nous fermerons votre compte en cas d’infractions répétées. Vous êtes tenus de ne pas publier un contenu menaçant, abusif, diffamatoire, vulgaire ou offensant. Vous acceptez également de ne pas mettre en ligne des informations fausses et trompeuses, et d’utiliser les services de kolection.fr de manière frauduleuse.
C – Paiement de vos factures
Comme indiqué, kolection.fr ne prend aucunes commissions, pour publier des annonces sur kolection.fr, vous devez juste payer un forfait mensuel ou annuel avec le nombre d’annonces choisies, aucune annonce ne pourra être publiée sans avoir reçu le règlement total du forfait au préalable. Kolection.fr étant détenue par une société sous le régime auto-entrepreneur, vous n’êtes donc pas assujettie à la TVA.
C – Résiliation
Pour votre part, vous pouvez résiliez votre compte kolection.fr à tout moment, sans aucun préavis. Si vous avez des crédits d’annonces ou des annonces non utilisées ces dernières seront perdues et aucun remboursement ne sera effectué.
De notre côté, nous pouvons résilier ou suspendre votre compte et l’accès a tous nos services associés, si nous avons des raisons de croire que vous, votre contenu ou votre utilisation de nos Services ne respecte pas nos conditions d’utilisation. Si c’est le cas, il est important de comprendre que vous ne possédez aucun droit contractuel ou juridique de continuer à utiliser nos services. Kolection.fr vous avertira par que votre compte a été résilié ou suspendu.
D - Garanties et limitation de responsabilité
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